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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE REVEIL
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MALVERN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALVERN
LE REVEIL, SARL Tumiac

Numéro de dépôt :
93458517
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2013

Présentation de la marque MALVERN

Déposée le 5 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE REVEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALVERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE REVEIL domicilié(e) Rue Jules César,56640 ARZON (dossier no 2238412) - 56640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 195 612 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA BEUCHER S. DEGEZ avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2238412) - 49104 - France.

La marque MALVERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALVERN est expirée depuis le 6 mars 2013.

LE REVEIL a également déposé les autres marques suivantes : LE MALVERN , MALVERN


LE REVEIL, SARL Tumiac - Rue Jules César,56640 ARZON (dossier no 2238412) - 56640 - France - SIREN 388195612


Scp d'Avocats CJA BEUCHER S. DEGEZ avocat - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2238412) - 49104 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238412 - Publication au BOPI 2003-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 16 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°377349 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 7 août 2003 - Changement d'adresse n°375296 - Publication au BOPI 2003-08-07

Inscription le 2 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°376454 - Publication au BOPI 2003-09-02

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Exploitation d'une discothéque